Déposée le 1 octobre 2012 par monsieur Pascal MARANDET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « NO BREAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est monsieur Pascal MARANDET domicilié(e) L'Ermitage Saint Roch, 2 Chemin de l'Ermitage - 39110 - SALINS LES BAINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal MARANDET domicilié(e) L'Ermitage Saint Roch, 2 Chemin de l'Ermitage - 39110 - SALINS LES BAINS - France.
La marque NO BREAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO BREAK est expirée depuis le 1 octobre 2022.
Pascal MARANDET a également déposé les autres marques suivantes : holeshot
M. Pascal MARANDET - L'Ermitage Saint Roch, 2 Chemin de l'Ermitage - 39110 - SALINS LES BAINS - France
M. Pascal MARANDET - L'Ermitage Saint Roch, 2 Chemin de l'Ermitage - 39110 - SALINS LES BAINS - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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